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Marques déposées par l'association loi 1901 PETALES FRANCE
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G.R.E.P.
Marque expirée - Marque en non vigueur

G.R.E.P.
PETALES FRANCE, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3618024
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
G.R.E.P. de PETALES FRANCE

Présentation de la marque G.R.E.P.

Déposée le 21 janvier 2009 par l'association loi 1901 PETALES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.R.E.P. »

Le déposant est l'association loi 1901 PETALES FRANCE domicilié(e) 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETALES FRANCE domicilié(e) 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.R.E.P. est expirée depuis le 21 janvier 2019.

PETALES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIDAA : Attachement Insécure Décrypter Adapter Anticiper , PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles , PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien


PETALES FRANCE, ASSOCIATION Loi 1901 - 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France


PETALES FRANCE - 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-09

Republication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société, concernant l'attachement, les défis de l'attachement et les troubles de l'attachement.